Facturation du BSI : guide pour les infirmiers libéraux
Vous allez facturer votre premier bilan de soins infirmiers ? Pour être certain de ne pas faire d’erreurs, prenez quelques minutes pour lire cet article. Il vous récapitule les règles et les cotations lors de la facturation du BSI.
Quelles sont les conditions de facturation d’un BSI ?
Le BSI est l’évaluation de l’état de santé d’un patient qui permet d’établir un plan de soins infirmiers. Depuis le 3 octobre 2023, vous pouvez mettre en place un bilan de soins infirmiers pour tous les patients dépendants, et cela quel que soit leur âge.
Il existe 3 sortes de bilans de soins infirmiers. Nous vous les avons répertoriées dans le tableau ci-dessous.
| Type de BSI | Objectif |
| BSI initial | Il s’agit de l’évaluation initiale de l’état de santé du patient. Cet outil permet d’ établir un plan de soins personnalisés. Vous l’utilisez lors de la première prise en charge à domicile. |
| BSI intermédiaire | Ce bilan permet d’ajuster votre plan de soins, en fonction de l’état de santé du malade. (limité à 2 par an) |
| BSI renouvelable | Cette évaluation est obligatoire après une prise en charge de 1 an. |
Pour réaliser cette démarche, il vous suffit d’aller sur le site de l’Assurance maladie avec votre carte e-CPS et de remplir le dossier en ligne avec votre ordinateur, téléphone ou tablette. Il se compose de 4 parties :
- Le volet administratif renseigne les informations d’ordre identitaire.
- L’onglet médical vous permet de réaliser une évaluation de l’environnement du malade. C’est aussi là que vous notez votre diagnostic et vos interventions, en fonction de la prescription du médecin.
- La partie facturation comptabilise la fréquence de vos passages et le type de bilan (BSA, BSB, BSC).
- La page synthèse recense, comme son nom l’indique, les informations principales.
Une fois finalisée, vous aurez à envoyer votre BSI au médecin traitant. Il dispose de 5 jours pour émettre des recommandations, une fois que vous l’avez transmis.
Voyons maintenant les cotations et les coefficients à utiliser pour émettre la facture à la suite d’un BSI.
Comment facturer la saisie du BSI ?
Lors de la saisie d’un bilan en lui-même, vous utilisez les lettres clés DI (démarche de soins infirmiers), selon les informations indiquées dans le tableau.
| BSI | Cotation | Tarif |
| BSI initial | DI 2,5 | 25 euros |
| BSI renouvelable après un an | DI 1,2 | 12 euros |
| BSI intermédiaire | DI 1,2 | 12 euros |
Passons maintenant aux actes relevant du bilan de soins infirmiers. Il faut savoir que de nombreux actes inclus dans le BSI ne sont codés ni en AMI, ni en AMX.
Quels sont les 3 forfaits de soins infirmiers disponibles pour les patients dépendants ?
Ce tableau vous récapitule les modalités de prise en charge et de facturation des différents forfaits journaliers liés au BSI.
| Forfait journalier pour les patients dépendants | Cotation de l’acte IDEL | tarification |
| Prise en charge légère | BSA | 13 € |
| Prise en charge intermédiaire | BSB | 18,20 € |
| Prise en charge lourde | BSC | 28,70 € |
Vous voulez éviter les rejets de demande de paiement concernant un BSI ?
Depuis le début de l’année 2024, il n’est plus possible de facturer un BSI en AIS sur votre logiciel de télétransmission pour infirmière libérale. Alors, soyez vigilant.
D’autre part, certaines règles de facturation ont été modifiées au 1er janvier 2021. Vous trouverez tous les détails à ce sujet juste en dessous.
Quelles sont les règles de la nomenclature pour coder les indemnités forfaitaires ?
Attardons-nous quelques instants sur la facturation des IFI. Lorsque vous effectuez un déplacement infirmier dans le cadre d’un BSI, vous codez une indemnité forfaitaire avec les lettres clés IFI (2,75 €). Mais vous vous demandez peut-être quel coefficient s’applique quand vous réalisez plusieurs soins relevant du BSI sur différents patients au même domicile.
Ce tableau vous résume le code des actes BSI, en fonction des différents contextes dans lesquels vous vous trouvez.
| Situation de soins | Acte IFI pour le premier patient BSI | Acte IFI pour chaque patient BSI supplémentaire | Acte IFI pour patients sans BSI |
| Soins en BSI uniquement pour un patient BSI | Coefficient 1 | ||
| Soins en BSI pour plusieurs patients BSI au même domicile | Coefficient 1 | Coefficient 0,01 pour chaque patient supplémentaire | |
| Soins mixtes pour patients BSI et non BSI au même domicile | Coefficient 1 pour patient BSI | Coefficient 0,01 pour chaque patient BSI supplémentaire | Aucuns frais de déplacement |
Selon l’article 13 de la nomenclature des actes infirmiers, les IK ne sont facturables qu’une seule fois, même dans le cadre d’un BSI.
Existe-t-il des cas particuliers dans la facturation des bilans liés à la dépendance ?
Voici comment facturer un BSI dans des situations spécifiques.
Facturer des actes techniques non pris en charge dans le BSI
Vous vous rendez au chevet de l’un de vos patients pour effectuer une surveillance qui entre dans le forfait BSI. Mais vous devez également effectuer un acte technique en complément ? Vous devez le facturer en AMX.
Prise en charge du patient par plusieurs infirmiers
Vous effectuez des soins relevant du BSI à plusieurs collègues ? Attention, votre patient ne peut pas recevoir plus d’une visite infirmière quotidienne. Le forfait BSI ne peut être facturé qu’une seule fois par jour. Alors, si vous exercez à plusieurs, pensez à notifier votre séance sur votre logiciel de transmission infirmière.
Sachez quand même que pour chaque IDEL, les actes techniques autorisés en dehors du forfait BSI restent facturables. Cela s’applique aussi pour :
- Les indemnités de déplacement ;
- Les majorations en soins d’urgence (MAU) ;
- Les suppléments pour des soins complexes (MCI) ;
- L’intervention en milieu et en environnement inhabituel (MEI) ;
- Les déplacements de nuit et jours fériés.
Facturer un BSI en tant que remplaçante
Vous prenez quelques jours de vacances et vous aimeriez savoir comment votre remplaçante doit comptabiliser un forfait journalier en BSI. Comme pour les autres actes, elle facture en son nom. Vous lui rétrocédez ensuite une partie de ces honoraires, selon les modalités que vous avez convenues dans votre contrat (par exemple un pourcentage du forfait entre les soignants qui ont réalisés le BSI). Dans Ozzen il est possible de paramétrer des règles de rétrocession, vous pourrez ainsi générer un relevé de rétrocession sur une période donnée, il s’appliquera automatiquement sur le forfait du BSI.
Vous avez toutes les instructions détaillées pour réaliser une facturation du BSI. Pas d’inquiétude, en utilisant un logiciel de qualité, vous n’aurez aucune difficulté à facturer de façon précise et conforme à la législation. Alors, simplifiez votre gestion administrative dès aujourd’hui en optant pour la solution numérique Ozzen !
